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Conditions générales d’utilisation
Veuillez lire attentivement les présentes conditions avant d’accéder à notre site ou d’utiliser nos services.
APERÇU
En visitant notre site et/ou en achetant un produit auprès de nous, vous utilisez notre « Service » et acceptez d’être lié par les conditions générales suivantes (« Conditions d’utilisation » ou « Conditions »), y compris les conditions et politiques supplémentaires mentionnées dans les présentes et/ou accessibles par hyperlien. Les présentes Conditions s’appliquent à tous les utilisateurs du site, notamment aux visiteurs, fournisseurs, clients, commerçants et contributeurs de contenu.
Veuillez lire attentivement ces Conditions avant d’accéder à notre site ou de l’utiliser. En accédant à une partie quelconque du site ou en l’utilisant, vous acceptez d’être lié par ces Conditions. Si vous n’acceptez pas l’ensemble des conditions du présent accord, vous ne pouvez pas accéder au site ni utiliser les services. Si les présentes Conditions constituent une offre, leur acceptation est expressément limitée à celles-ci.
Toute nouvelle fonctionnalité ou tout nouvel outil ajouté à la boutique sera également soumis aux présentes Conditions. Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente de ces Conditions sur cette page. Nous nous réservons le droit de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie de ces Conditions en publiant des mises à jour et/ou des modifications sur notre site. Il vous appartient de consulter régulièrement cette page. Le fait de continuer à utiliser le site ou d’y accéder après la publication de modifications vaut acceptation de celles-ci.
Notre boutique est hébergée par %s Inc. Cette société nous fournit la plateforme de commerce électronique en ligne qui nous permet de vous vendre nos produits et services.
01 Conditions de la boutique en ligne
En acceptant les présentes Conditions, vous déclarez avoir atteint l’âge de la majorité dans votre État ou province de résidence, ou avoir atteint cet âge et nous avoir autorisés à permettre à toute personne mineure à votre charge d’utiliser ce site.
Vous ne pouvez pas utiliser nos produits à des fins illégales ou non autorisées, ni enfreindre les lois applicables dans votre juridiction lorsque vous utilisez le Service, notamment les lois relatives aux droits d’auteur.
Vous ne devez transmettre aucun ver informatique, virus ni aucun code de nature destructive.
Toute violation des présentes Conditions entraînera la résiliation immédiate de vos Services.
02 Conditions générales
Nous nous réservons le droit de refuser de fournir nos services à toute personne, pour quelque raison que ce soit et à tout moment.
Vous comprenez que votre contenu, à l’exclusion des informations relatives à votre carte bancaire, peut être transféré sans chiffrement et impliquer : (a) des transmissions sur différents réseaux ; et (b) des adaptations visant à répondre aux exigences techniques des réseaux ou appareils connectés. Les informations relatives aux cartes bancaires sont toujours chiffrées lors de leur transmission sur les réseaux.
Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ni exploiter une quelconque partie du Service, son utilisation ou son accès, ni aucun contact sur le site par lequel le Service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse.
Les titres utilisés dans le présent accord sont fournis à titre indicatif uniquement et ne limitent ni ne modifient les présentes Conditions.
03 Exactitude, exhaustivité et actualité des informations
Nous ne sommes pas responsables si les informations disponibles sur ce site sont inexactes, incomplètes ou obsolètes. Le contenu de ce site est fourni à titre d’information générale uniquement et ne doit pas être utilisé comme seule base de décision sans consulter des sources premières, plus exactes, plus complètes ou plus récentes. Toute confiance accordée aux informations de ce site relève de votre propre responsabilité.
Ce site peut contenir certaines informations historiques. Par définition, ces informations ne sont pas actuelles et sont fournies à titre de référence uniquement. Nous nous réservons le droit de modifier le contenu du site à tout moment, sans obligation de le mettre à jour. Vous acceptez qu’il vous appartient de suivre les modifications apportées à notre site.
04 Modifications du Service et des prix
Les prix de nos produits peuvent être modifiés sans préavis.
Nous nous réservons le droit, à tout moment et sans préavis, de modifier ou d’interrompre le Service, en tout ou en partie, ainsi que tout contenu proposé dans le cadre de celui-ci.
Nous ne pourrons être tenus responsables envers vous ou envers un tiers de toute modification, variation de prix, suspension ou interruption du Service.
05 Produits ou services, le cas échéant
Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne sur le site. Ces produits ou services peuvent être proposés en quantités limitées et ne peuvent être retournés ou échangés que conformément à notre Politique de remboursement et de retour.
Nous avons fait tout notre possible pour présenter aussi fidèlement que possible les couleurs et les images des produits affichés dans la boutique. Nous ne pouvons toutefois pas garantir que l’affichage des couleurs sur votre écran sera exact.
Nous nous réservons le droit, sans y être obligés, de limiter la vente de nos produits ou Services à toute personne, région géographique ou juridiction. Ce droit peut être exercé au cas par cas. Nous nous réservons également le droit de limiter les quantités de produits ou services proposés. Les descriptions et les prix des produits peuvent être modifiés à tout moment et sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d’interrompre la vente de tout produit à tout moment. Toute offre de produit ou service présentée sur ce site est nulle là où la loi l’interdit.
Nous ne garantissons pas que la qualité des produits, services, informations ou autres éléments achetés ou obtenus par vous répondra à vos attentes, ni que les erreurs du Service seront corrigées.
06 Exactitude des informations de facturation et de compte
Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez. À notre seule discrétion, nous pouvons limiter ou annuler les quantités achetées par personne, foyer ou commande. Ces restrictions peuvent notamment concerner les commandes passées depuis un même compte client, avec une même carte bancaire et/ou à la même adresse de facturation ou de livraison. Si nous modifions ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous en informer en utilisant les coordonnées de facturation ou de livraison fournies lors de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d’interdire les commandes qui, selon notre appréciation, semblent avoir été passées par des revendeurs ou des distributeurs.
Vous acceptez de fournir des informations d’achat et de compte à jour, complètes et exactes pour tous les achats effectués dans notre boutique. Vous acceptez également de mettre rapidement à jour les informations de votre compte, y compris vos coordonnées et les informations relatives à votre carte bancaire, afin que nous puissions traiter vos transactions et vous joindre si nécessaire.
Pour plus de détails, veuillez consulter notre Politique de remboursement et de retour.
07 Outils facultatifs
Nous pouvons vous donner accès à des outils fournis par des tiers, sur lesquels nous n’exerçons aucun contrôle, aucune surveillance et aucune influence.
Vous reconnaissez et acceptez que l’accès à ces outils vous est fourni « en l’état » et « selon disponibilité », sans garantie, déclaration ni condition d’aucune sorte et sans approbation de notre part. Nous déclinons toute responsabilité découlant de votre utilisation de ces outils facultatifs tiers ou s’y rapportant.
L’utilisation des outils facultatifs proposés sur le site relève entièrement de votre propre décision et de votre propre responsabilité. Il vous appartient de vous familiariser avec les conditions du fournisseur tiers concerné et de les accepter.
Nous pouvons également proposer à l’avenir de nouveaux services ou fonctionnalités sur le site, notamment de nouveaux outils et ressources. Ces nouvelles fonctionnalités et ces nouveaux services seront également soumis aux présentes Conditions.
08 Liens vers des sites tiers
Certains contenus, produits et services accessibles par l’intermédiaire de notre Service peuvent inclure des éléments provenant de tiers.
Les liens vers des sites tiers présents sur ce site peuvent vous rediriger vers des sites qui ne sont pas affiliés à nous. Nous ne sommes pas responsables de l’examen ou de l’évaluation de leur contenu ou de leur exactitude. Nous ne garantissons pas et n’assumons aucune responsabilité à l’égard des contenus, sites web, produits ou services de tiers.
Nous ne sommes pas responsables des préjudices ou dommages liés à l’achat ou à l’utilisation de produits, services, ressources, contenus ou autres transactions effectuées en relation avec des sites tiers. Veuillez examiner attentivement les politiques et pratiques du tiers concerné et vous assurer de les comprendre avant toute transaction. Les réclamations, demandes, préoccupations ou questions relatives aux produits de tiers doivent être adressées au tiers concerné.
09 Commentaires, retours et autres contributions des utilisateurs
Si, à notre demande, vous nous envoyez des contributions spécifiques, par exemple dans le cadre d’un concours, ou si vous nous transmettez sans demande préalable des idées créatives, suggestions, propositions, projets ou autres éléments, en ligne, par courrier électronique, par voie postale ou autrement (collectivement, les « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans restriction, modifier, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser de toute autre manière, sur tout support, les commentaires que vous nous transmettez. Nous ne sommes et ne serons tenus :
(1) ni de préserver la confidentialité des commentaires ; (2) ni de verser une compensation pour ces commentaires ; (3) ni d’y répondre.
Nous pouvons, sans y être obligés, surveiller, modifier ou supprimer tout contenu que nous jugeons, à notre seule discrétion, illégal, offensant, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui porte atteinte aux droits de propriété intellectuelle d’un tiers ou aux présentes Conditions.
Vous acceptez que vos commentaires ne portent atteinte à aucun droit d’un tiers, notamment aux droits d’auteur, marques, droits à la vie privée, droits de la personnalité ou autres droits personnels ou patrimoniaux. Vous acceptez également que vos commentaires ne contiennent aucun propos diffamatoire, illégal, abusif ou obscène, ni aucun virus informatique ou autre logiciel malveillant susceptible d’affecter le fonctionnement du Service ou d’un site associé. Vous ne pouvez pas utiliser une fausse adresse électronique, vous faire passer pour une autre personne ni nous induire en erreur, ou induire des tiers en erreur, quant à l’origine des commentaires. Vous êtes seul responsable des commentaires que vous publiez et de leur exactitude. Nous n’assumons aucune responsabilité concernant les commentaires publiés par vous ou par un tiers.
10 Informations personnelles
La transmission de vos informations personnelles par l’intermédiaire de la boutique est régie par notre Politique de confidentialité. Pour consulter cette politique, veuillez accéder à la page correspondante sur notre site.
11 Erreurs, inexactitudes et omissions
Il peut arriver que certaines informations présentes sur notre site ou dans le Service comportent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions relatives notamment aux descriptions de produits, aux prix, aux promotions, aux offres, aux frais d’expédition, aux délais de livraison ou à la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, de modifier ou mettre à jour des informations, ou d’annuler une commande si une information du Service ou d’un site associé est inexacte, à tout moment et sans préavis, y compris après la soumission de votre commande.
Nous ne sommes pas tenus de mettre à jour, modifier ou clarifier les informations du Service ou d’un site associé, notamment les informations relatives aux prix, sauf si la loi l’exige.
Aucune date de mise à jour ou d’actualisation indiquée dans le Service ou sur un site associé ne doit être interprétée comme signifiant que toutes les informations ont été modifiées ou mises à jour.
12 Utilisations interdites
Outre les autres interdictions énoncées dans les présentes Conditions, il vous est interdit d’utiliser le site ou son contenu :
(a) à des fins illégales ; (b) pour inciter autrui à accomplir ou à participer à des actes illégaux ; (c) pour enfreindre des règlements, règles, lois ou arrêtés locaux, nationaux ou internationaux ; (d) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux de tiers ; (e) pour harceler, maltraiter, insulter, blesser, diffamer, dénigrer, intimider ou discriminer une personne en raison de son genre, de son orientation sexuelle, de sa religion, de son origine ethnique, de sa race, de son âge, de sa nationalité ou de son handicap ; (f) pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour téléverser ou transmettre des virus ou tout autre code malveillant susceptible d’affecter le fonctionnement du Service, d’un site associé, d’autres sites ou d’Internet ; (h) pour collecter ou suivre les informations personnelles d’autrui ; (i) pour envoyer des spams, pratiquer l’hameçonnage, le pharming, l’usurpation, l’exploration ou l’extraction de données ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour contourner ou compromettre les fonctions de sécurité du Service, d’un site associé, d’autres sites ou d’Internet.
Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site associé si vous enfreignez l’une des utilisations interdites.
13 Exclusion de garanties ; limitation de responsabilité
Nous ne garantissons pas que l’utilisation de notre Service sera ininterrompue, ponctuelle, sécurisée ou exempte d’erreurs.
Nous ne garantissons pas que les résultats obtenus grâce à l’utilisation du Service seront exacts ou fiables.
Vous acceptez que nous puissions, de temps à autre, interrompre le Service pour une durée indéterminée ou l’annuler à tout moment, sans préavis.
Vous acceptez expressément que l’utilisation du Service, ou l’impossibilité de l’utiliser, relève de votre seule responsabilité. Le Service ainsi que tous les produits et services qui vous sont fournis par son intermédiaire sont, sauf indication expresse de notre part, proposés « en l’état » et « selon disponibilité », sans déclaration, garantie ou condition d’aucune sorte, expresse ou implicite, y compris les garanties implicites de qualité marchande, de qualité satisfaisante, d’adéquation à un usage particulier, de durabilité, de propriété et d’absence de contrefaçon.
En aucun cas dj15, nos dirigeants, responsables, employés, sociétés affiliées, agents, prestataires, stagiaires, fournisseurs, prestataires de services ou concédants de licence ne pourront être tenus responsables d’un préjudice, d’une perte, d’une réclamation ou de dommages directs, indirects, accessoires, punitifs, particuliers ou consécutifs, y compris, sans limitation, la perte de bénéfices, de revenus, d’économies ou de données, les coûts de remplacement ou tout dommage similaire, qu’ils soient fondés sur un contrat, un délit civil (y compris la négligence), une responsabilité stricte ou tout autre fondement, et résultant de votre utilisation du Service ou de tout produit obtenu par son intermédiaire, ou de toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du Service ou d’un produit. Cela inclut notamment les erreurs ou omissions dans tout contenu, ainsi que toute perte ou tout dommage découlant de l’utilisation du Service ou de tout contenu ou produit publié, transmis ou autrement mis à disposition par son intermédiaire, même si nous avons été informés de la possibilité de tels dommages. Dans les juridictions qui n’autorisent pas l’exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages indirects ou accessoires, notre responsabilité sera limitée dans la mesure maximale autorisée par la loi.
14 Indemnisation
Vous acceptez d’indemniser, de défendre et de dégager de toute responsabilité dj15, notre société mère, nos filiales, sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, prestataires, concédants de licence, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et employés, contre toute réclamation ou demande, y compris les honoraires raisonnables d’avocat, présentée par un tiers en raison de votre violation des présentes Conditions, des documents auxquels elles renvoient ou de vos droits ou obligations légaux.
15 Divisibilité
Si une disposition des présentes Conditions est jugée illégale, nulle ou inapplicable, elle restera applicable dans toute la mesure permise par la loi. La partie inapplicable sera considérée comme dissociée des présentes Conditions, sans affecter la validité ni le caractère exécutoire des autres dispositions.
16 Résiliation
Les obligations et responsabilités des parties nées avant la date de résiliation resteront applicables après la résiliation du présent accord, à toutes fins utiles.
Les présentes Conditions restent en vigueur jusqu’à leur résiliation par vous ou par nous. Vous pouvez y mettre fin à tout moment en nous informant que vous ne souhaitez plus utiliser nos Services ou en cessant d’utiliser notre site.
Si, selon notre appréciation, vous ne respectez pas ou si nous soupçonnons que vous ne respectez pas une disposition des présentes Conditions, nous pouvons également résilier le présent accord à tout moment et sans préavis. Vous demeurerez responsable de toutes les sommes dues jusqu’à la date de résiliation incluse, et nous pourrons vous refuser l’accès à nos Services, en tout ou en partie.
17 Intégralité de l’accord
Le fait que nous n’exercions pas ou ne fassions pas appliquer un droit ou une disposition des présentes Conditions ne constitue pas une renonciation à ce droit ou à cette disposition.
Les présentes Conditions, ainsi que les politiques et règles de fonctionnement publiées par nous sur ce site ou concernant le Service, constituent l’intégralité de l’accord et de l’entente entre vous et nous. Elles régissent votre utilisation du Service et remplacent tout accord, toute communication ou toute proposition antérieurs ou contemporains, oraux ou écrits, entre vous et nous, y compris les versions précédentes des Conditions.
Toute ambiguïté dans l’interprétation des présentes Conditions ne sera pas interprétée au détriment de la partie qui les a rédigées.
18 Droit applicable
Les présentes Conditions et tout accord distinct par lequel nous vous fournissons des Services sont régis et interprétés conformément aux lois de France .
19 Modifications des Conditions
Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des présentes Conditions sur cette page.
Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, modifier ou remplacer toute partie des présentes Conditions en publiant des mises à jour et des modifications sur notre site. Il vous appartient de consulter régulièrement notre site. Le fait de continuer à utiliser notre site ou le Service, ou d’y accéder après la publication de modifications des présentes Conditions, vaut acceptation de ces modifications.